Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L ORATOIRE
Madame Monique MATTON, née FARNET

Numéro de dépôt :
1090017
Date de dépôt :
15/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DE L ORATOIRE

Déposée le 15 mars 1979 par madame Monique MATTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE L ORATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique MATTON domicilié(e) Chateau Minuty, 83990 GASSIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque CUVEE DE L ORATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DE L ORATOIRE est expirée depuis le 15 mars 1989.

Monique MATTON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GOLFEURS , CHATEAU MINUTY CUVEE DE L ORATOIRE , SECRET DE LA CHATELAINE , CUVEE DU BAILLI , COLIS TROPEZIEN , CUVEE DU GOLFE , Cuvée du Bailly , DOMAINES FARNET


Madame Monique MATTON, née FARNET - Chateau Minuty, 83990 GASSIN - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Vins Côte de Provence rouge, rosé, blanc